Conditions d’utilisation

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Dans les présentes conditions, « pièces des collections » désigne les œuvres numériques — et leurs dispositifs d’exposition — que les Archives produisent, par restauration, préparation et recomposition, à partir d’images en haute définition que des musées du monde entier ont publiées dans le domaine public, sous licence CC0 ou à des conditions équivalentes.

« Utilisateur » désigne toute personne qui consulte ou utilise les Services.

Les droits d’auteur et tous autres droits de propriété intellectuelle sur les textes, compositions, créations graphiques, expressions éditoriales, œuvres recomposées et leurs ensembles créés au sein des Services appartiennent aux Archives ou aux titulaires légitimes de ces droits.

Les Archives agissent dans le respect des œuvres originales, de leurs auteurs, des institutions de conservation et des données publiées. Les sources et conditions des images utilisées sont indiquées, autant que possible, sur les pages concernées ; les droits sur les œuvres originales elles-mêmes relèvent des conditions fixées par les institutions qui les ont publiées.

L’utilisateur ne peut reproduire, rediffuser, modifier, distribuer, vendre ni utiliser de quelque manière que ce soit le contenu des Services sans l’autorisation préalable des Archives.

Dans le cadre de l’utilisation des Services, l’utilisateur s’interdit les actes suivants.

Les Archives peuvent modifier le contenu des Services, en suspendre ou en cesser la fourniture, sans préavis.

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Les Archives peuvent modifier les présentes conditions sans préavis lorsqu’elles le jugent nécessaire. Les conditions modifiées prennent effet dès leur publication sur les Services.

L’utilisation des Services après modification vaut acceptation des conditions modifiées.

Les présentes conditions sont interprétées et appliquées selon le droit japonais. Tout différend entre les Archives et un utilisateur au sujet des Services sera d’abord résolu, autant que possible, par une concertation loyale.

Pour toute question relative aux présentes conditions, adressez-vous au point de contact des Archives. Votre message sera examiné, et vous recevrez une réponse de la personne compétente — ou de quelqu’un d’un calme très proche.